Publié le 14.11.2023

Mettre en évidence l’impact environnemental de ses projets de territoire au sein de la convention ORT-PVD : un outil made in Gévaudan

• Transition écologique

La Communauté de Communes du Gévaudan a développé un outil de pré-évaluation pour ses projets, axé sur la transition écologique. Cet outil, conçu par la cheffe de projet "Petites villes de demain" et son stagiaire, évalue l'impact environnemental des projets en s'alignant sur les 17 objectifs de développement durable (ODD).

Pour plus de précision, l'outil incorpore des objectifs du contrat de relance et de transition écologique (CRTE), permettant une évaluation détaillée des projets. Chaque action dans la convention d’Opération de Revitalisation du Territoire inclut une section dédiée à la transition écologique, utilisant les ODD et cet outil.

Les fiches d’action deviennent des outils de pré-évaluation, fournissant une étude d'impact environnemental. Elles incluent un indicateur visuel, comme un graphique radar, avec des recommandations pour l'amélioration des projets. Par exemple, pour une voie verte, une alternative d'itinéraire a été proposée pour éviter la dégradation d'un milieu naturel.

Cet outil sensibilise les élus aux enjeux de la transition écologique et réduit le "green-washing" grâce à des indicateurs précis. L'objectif est d'améliorer ces indicateurs en intégrant des retours d'expériences.

En complément, les collectivités peuvent utiliser la plateforme COMETE pour la formation en gestion de projet et le développement d'outils d'évaluation.

La parole aux acteurs locaux

« "J'avais à cœur de respecter l’obligation d’intégrer la transition écologique dans tous les pans du dispositif PVD. C’est pourquoi, avec l’aide précieuse de Florian, stagiaire PVD, j'ai souhaité créer un outil permettant de prendre en compte systématiquement l’impact environnemental des projets de territoire, et pas seulement les retombées économiques comme il est de coutume habituellement." »

Noémie Fargier-Antoine, cheffe de projet PVD, communauté de communes du Gévaudan

Le programme Petites Villes de demain

Petites villes de demain vise à améliorer les conditions de vie des habitants des petites communes et des territoires alentours, en accompagnant les collectivités dans des trajectoires dynamiques et engagés dans la transition écologique. Le programme a pour objectif de renforcer les moyens des élus des villes et leurs intercommunalités de moins de 20 000 habitants exerçant des fonctions de centralités pour bâtir et concrétiser les moyens de concrétiser leurs projets de territoire, tout au long de leur mandat, jusqu’à 2026.

Le programme a été lancé le 1er octobre 2020 par Jacqueline Gourault, alors Ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales. Piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires, au plus près du terrain et des habitants, grâce à ses délégués territoriaux, les préfets de département, le programme bénéficie de la forte mobilisation de plusieurs ministères, de partenaires financeurs (Banque des territoires, Anah, Cerema, Ademe), et de l’appui d’un large collectif comprenant notamment l’Association des Petites Villes de France (APVF). Il s’inscrit dans l’Agenda rural.

Le programme répond à différents besoins exprimés par les collectivités et s’adapte pour proposer une solution différenciée. Ainsi, le programme l’Etat et les partenaires du programme viennent soutenir et faciliter les dynamiques de transition avec une offre de services multithématiques rendue visible grâce au portail Petites villes de demain sur Aides-territoires. Petites villes de demain renforce également la capacité humaine des équipes en finançant le poste d’un chef de projet à hauteur de 75% jusqu’en 2026. Véritable chef d’orchestre ce dernier pilote le projet de territoire. Pour ce faire, il est accompagné et formé via le Club des Petites villes de demain. Ce Club répond à un besoin de mise en réseau tant au niveau national (Club piloté par l’ANCT/direction de programme) que local (Clubs locaux PVD sous l’égide des préfets).